Chaque semaine, un expert juridique du TCS vous donne la réponse à une question de droit. Si l'employeur permet au collaborateur d'utiliser le véhicule de service à des fins privées, cela doit être ...

La question mérite d’être posée : « À quoi me sert de déclarer mes impôts puisque je suis non imposable ? » À cette question, une première réponse : ce n’est pas au contribuable de décider s’il est ou ...

Au moins cinq membres du groupe État islamique ont été tués dans les frappes menées par les États-Unis, a indiqué samedi l’Observatoire syrien des Droits de l’Homme (OSDH), après une attaque qui a ...

Le véhicule de transport en commun, parti de la capitale Jakarta en direction de Yogyakarta, a abordé un virage à une vitesse « assez élevée », puis a heurté la barrière de sécurité et s’est renversé, ...

Une vidéo TikTok affirme que les cadeaux de Noël, y compris dans le cercle familial, devront tous être déclarés à l’administration. Ces cadeaux deviendraient alors imposables. Si une réforme sur le ...

Une semaine après l’attaque qui a coûté la vie à deux militaires américains et un traducteur en Syrie, l’armée américaine a frappé « plus de 70 cibles » de l’État Islamique en Syrie, la nuit dernière.

Devant le tribunal de Chalon-sur-Saône, un ex-primeur a dû répondre de ses actes vendredi 26 décembre. Des recettes de son ancienne activité n'avaient pas été déclarées correctement. Un ex-vendeur de ...

Il s’agit d’une «réponse directe» après l’attaque qui a coûté samedi dernier la vie à deux militaires américains et un traducteur en Syrie. La Jordanie a confirmé avoir participé aux frappes. Au moins ...

Les membres de la fonction publique fédérale devraient en savoir plus sur les réductions d’effectifs à leur retour au travail, en janvier. Certains ministères, comme celui de l’Immigration, des ...

Donald Trump a déclaré vendredi que le groupe État islamique était visé par de « très lourdes représailles » en Syrie, après une attaque qui a coûté la vie il y a près d’une semaine à deux militaires ...

Court documents detail connections between TdA, Portland shootings and couple shot by feds New court documents filed in the case against a man shot by a Border Patrol agent in east Portland provided ...